« Crans/Administratif/AnnexesStatuts » : différence entre les versions
Autres actions
OldWikiCrans>LyesSaadi Ajout des CGU et modif de l'annexe des prix |
Aucun résumé des modifications |
||
| (4 versions intermédiaires par 2 utilisateurs non affichées) | |||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
= Annexes aux statuts du Crans = | = Annexes aux statuts du Crans = | ||
Les statuts du Crans peuvent être trouvés sur [[ | Les statuts du Crans peuvent être trouvés sur [[Crans/Administratif/Statuts|la page dédiée]]. En accord avec l'article 25 de ces dits statuts, ils peuvent accompagnés d'annexes, présents sur cette page. | ||
En accord avec l'article 25 de ces dits statuts, ils peuvent accompagnés d'annexes, présents sur cette page. | |||
Les sources des documents peuvent être trouvées sur Gitlab : https://gitlab.crans.org/Bureau/statuts. | Les sources des documents peuvent être trouvées sur Gitlab : https://gitlab.crans.org/Bureau/statuts. | ||
== Annexes en vigueur == | == Annexes en vigueur == | ||
| Ligne 36 : | Ligne 32 : | ||
=== Annexe relative au bon usage du réseau === | === Annexe relative au bon usage du réseau === | ||
L'annexe en question peut être trouvée [[Fichier:OMM$$CransAdministratif$$AnnexesStatuts$annexe_usage_reseau_2016.pdf|frameless|center]]. Elle fixait des contraintes vis-à-vis de l'utilisation du réseau du Crans. Elle n'est plus d'actualité depuis l'Assemblée Générale Ordinaire du [[Archive:ComptesRendusCrans/Jeudi25Fevrier2021|jeudi 25 février 2021]] qui inscrit cet article en l'actualisant dans le [[ | L'annexe en question peut être trouvée [[Fichier:OMM$$CransAdministratif$$AnnexesStatuts$annexe_usage_reseau_2016.pdf|frameless|center]]. Elle fixait des contraintes vis-à-vis de l'utilisation du réseau du Crans. Elle n'est plus d'actualité depuis l'Assemblée Générale Ordinaire du [[Archive:ComptesRendusCrans/Jeudi25Fevrier2021|jeudi 25 février 2021]] qui inscrit cet article en l'actualisant dans le [[Crans/Administratif/RèglementIntérieur|règlement intérieur]]. | ||
{{Crans/Nav}} | |||
{{ListeBadges| | |||
{{Badge/Crans/Administratif}} | |||
{{Badge/Page_Publique}} | |||
}} | |||
Dernière version du 14 octobre 2026 à 20:01
Annexes aux statuts du Crans
Les statuts du Crans peuvent être trouvés sur la page dédiée. En accord avec l'article 25 de ces dits statuts, ils peuvent accompagnés d'annexes, présents sur cette page. Les sources des documents peuvent être trouvées sur Gitlab : https://gitlab.crans.org/Bureau/statuts.
Annexes en vigueur
Annexe relative aux Condition générales d'utilisation (CGU)
2026 - Version actuelle
La version actuelle est disponible
. Elle a été ratifiée lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du mardi 7 avril 2026.
L'annexe fixe les Conditions Générales d'Utilisation des services du Crans.
Annexe relative aux coûts liés à des services fournis par l’association
2026 - Version actuelle
La version actuelle est disponible
. Elle a été ratifiée lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du mardi 7 avril 2026.
L'annexe traite des prix des services du Crans, notamment au sujet de l'hébergement physique et virtuel ainsi que des coûts liés à l'impression. Comme indiqué en préambule et ratifié en Assemblée Générale, elle est modifiable en réunion du Conseil d'Administration.
2022
La version précédente est disponible
. Elle a été ratifiée lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du samedi 26 mars 2022.
2015
La version précédente est disponible
. Elle n'évoquait que les coûts de l'impression.
Annexes obsolètes
Annexe relative aux coûts liés à l’accès à Internet
L'annexe en question a été supprimée lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du samedi 26 mars 2022. Elle était en vigueur depuis 2015, et peut êtrerécupérée
.
L'annexe traitait des coûts de la connexion à Internet sur le campus de Cachan. Elle n'était modifiable qu'en Assemblée Générale. À la suite du déménagement à Saclay, elle a été supprimée afin d'être fusionnée avec l'annexe relative aux coûts des services précédemment citée et toujours en vigueur dans le but de pouvoir modifier les tarifs en réunion du Conseil d'Administration et d'inclure les prix d'hébergement.
Annexe relative au bon usage du réseau
L'annexe en question peut être trouvée
. Elle fixait des contraintes vis-à-vis de l'utilisation du réseau du Crans. Elle n'est plus d'actualité depuis l'Assemblée Générale Ordinaire du jeudi 25 février 2021 qui inscrit cet article en l'actualisant dans le règlement intérieur.